Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par MEL ACADÉMIE, organisme de formation professionnelle.

Adresse : 2 rue Jean-Baptiste Gervais, 77450 Esbly – France
SIRET : 989 360 565 00018
Téléphone : 06 15 88 07 55
E-mail : contactmelacademie@gmail.com

2. Organisme de formation

MEL ACADÉMIE est enregistré en qualité de prestataire de formation sous le numéro de déclaration d’activité 11 77 09843 77.

« Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 11 77 09843 77 auprès du préfet de région d’Île-de-France. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État. »

MEL ACADÉMIE est certifié Qualiopi sous le numéro QNW0120.

Les prestations de formation professionnelle concernées bénéficient de l’exonération de TVA applicable à l’organisme au titre de l’article 261, 4-4° a du Code général des impôts, conformément à l’attestation administrative reçue.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : Alexandre Isola.

Contact : contactmelacademie@gmail.com – 06 15 88 07 55.

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : hostinger.fr

5. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, la structure du site ainsi que les textes, éléments graphiques, photographies, vidéos, logos, supports pédagogiques, illustrations et contenus présentés sont la propriété de Mel Académie ou sont utilisés avec les droits nécessaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite dans les limites prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Marques, logos et contenus de tiers

Les marques, noms commerciaux, logos, photographies ou autres contenus appartenant à des partenaires, fabricants, financeurs ou tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne confère aucun droit d’utilisation au visiteur.

7. Informations publiées sur le site

Mel Académie s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour concernant ses formations, dates, tarifs, modalités de financement et prestations. Toutefois, les informations présentées sur le site ont un caractère informatif et peuvent évoluer.

Les conditions contractuelles définitives sont celles figurant dans le devis, la convention, le contrat de formation, le programme et les Conditions Générales de Vente applicables au moment de l’inscription.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites ou services de tiers. Mel Académie n’exerce pas de contrôle permanent sur leur contenu et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur politique de confidentialité ou de contenus dont il n’est pas l’éditeur, sous réserve des responsabilités prévues par la loi.

9. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés à partir du site sont décrits dans la Politique de confidentialité de Mel Académie. Les visiteurs y trouveront notamment les finalités des traitements, bases légales, catégories de données, destinataires, durées de conservation et modalités d’exercice de leurs droits.

Pour toute demande relative aux données personnelles : contactmelacademie@gmail.com.

10. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement et, selon les outils effectivement installés, des traceurs de mesure d’audience, vidéo, réseaux sociaux ou publicité.

Les traceurs non strictement nécessaires ne doivent être déposés qu’en conformité avec la réglementation applicable et les choix exprimés par l’utilisateur. Les modalités détaillées figurent dans la politique de cookies du site.

11. Accessibilité et handicap

Mel Académie favorise l’accès de ses formations aux personnes en situation de handicap. Le référent handicap est Alexandre Isola.

Les demandes d’aménagement peuvent être adressées au 06 15 88 07 55 ou à contactmelacademie@gmail.com.

La page dédiée Accessibilité / Handicap présente les modalités d’accueil et d’étude des besoins.

12. Réclamations et médiation

Toute réclamation relative à une prestation peut être adressée à contactmelacademie@gmail.com.

Pour les litiges relevant de la consommation, les coordonnées du médiateur de la consommation désigné par Mel Académie seront publiées dès sa désignation dans les Conditions Générales de Vente et/ou sur la présente page.

13. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Les règles impératives applicables aux consommateurs, professionnels, stagiaires et bénéficiaires de formation demeurent applicables selon leur situation.

14. Mise à jour

Dernière mise à jour des présentes mentions légales : 10 août 2026.

Mel Académie peut modifier cette page afin de tenir compte d’une évolution de son organisation, de son site ou de la réglementation.